ARTICLE 1 : DÉFINITIONS
Si vous êtes inscrits chez nous, vous devez être membre ou que vous voulez le devenir et que vous utilisez nos services ou produits, cela doit se faire selon des accords clairs et transparents. En vous inscrivant, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces conditions générales ainsi que le règlement de Blackksun et agir conformément à ceux-ci. Les conditions générales se trouvent sur www.blackksun.fr. Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur à compter du jour de votre inscription.
Mlle Virginie Ros numéro INSEE 82045996400012 siégé 10 Rue Richard Virenque, 13700 Marignane, Assurance RC PRO N° 11266748908 Crédit agricole assurances et les services et produits que nous proposons sous les nom de Blackksun, Mouvement trainers et Virginie Ros.
Jeune Membre : vous pouvez devenir Membre à partir de 16 ans. Les enfants de moins de 16 ans ne sont pas autorisés à devenir Membres sauf accompagné d’un des parents ou avec une autorisation écrite.
Membre : vous pouvez devenir membre Blackksun si vous êtes une personne physique. Blackksun peut vous demander de prouver, en déclinant votre identité, que vous êtes le propriétaire de l’enregistrement en ligne et que vous êtes le membre de l’enregistrement où que vous êtes un Co-Utilisateur.
Option : les services ou produits ou équipements qui peuvent être acquis chez Blackksun moyennant un règlement sur place ou en ligne.
Période d’un an : une période composée de 10 mois.
ARTICLE 2 : DEVENIR MEMBRE ET ACCÈS – DROIT DE RETRACTATION
a. Vous pouvez souscrire un abonnement en complétant le formulaire d’inscription en ligne
b. La Date d’Entrée en Vigueur de votre engagement est la date à laquelle vous vous inscrivez chez Blackksun. Par principe, les présentes conditions générales prennent donc effet à la date à laquelle vous souscrivez votre abonnement et / ou formule.
ARTICLE 3 : FORMULE – DURÉE
a. Nous proposons différents types d’offres dont vous retrouverez tous les détails sur notre site internet et en ligne.
b. Lors de votre inscription, vous indiquez la formule ou l’offre que vous voulez souscrire.
ARTICLE 4 : OPTIONS ET ENTRAINEMENT PERSONNEL PRIVE ET COLLECTIF
a. L’ensemble des formules en entrainement privée et collectif expire au plus tard 15 jours après la fin de la durée de la formule choisie.
b. En complément du type de formule, nous proposons différentes Options. Celles-ci peuvent différer selon les saisons. Les informations à jour, et notamment les tarifs des Options, figurent sur www.blackksun.fr ou bien vous pouvez les demander sur place, dans n’importe qu’elle séance.
c. Dans le cas de l’Option « cours collectif avec instructeur », vous pouvez utiliser le matériel (hors tapis) pendant les heures proposées. Ces cours ne sont pas proposés toujours dans un lieu défini, les infrastructures et les horaires des « cours collectifs avec instructeur » variant selon les conditions météo. Les informations afférentes peuvent être obtenues auprès des instructeurs ou sur le site internet Blackksun. Un nombre maximum et minimum de participants s’applique pour chaque « cours collectif avec instructeur » (complet = complet), et ce notamment pour des raisons sanitaires et de sécurité, Blackksun ne garantissant donc pas l’accès systématique aux « cours collectifs avec instructeur ». Blackksun peut poser comme condition que les « cours collectifs avec instructeur » doivent être fixés d’une manière définitive uniquement par Blackksun (par exemple : réservation et annulation, via l’application mobile Blackksun ou sur le site internet de Blackksun).
d. Toutes les annulations doivent nous être communiqués 12h avant la séance. Les annulations de moins 12h seront débités.
ARTICLE 5 : TARIFS ET PAIEMENT
a. Tous les types d’abonnement ou de formules ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Blackksun ou au sein des cours.
b. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé.
c. Blackksun propose également à ses Membres la possibilité de payer à l’avance en une seule fois pour les offres commerciales ou tout offres promotionnelles convenue par paiement en ligne.
d. Si vous optez pour une prestation avec paiement périodique, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes correspondant à l’offre commerciale par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables de votre formule. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Il y a 2 encaissements dans un mois civil. C’est également le cas lorsque ce type d’abonnement est renouvelé pour une durée indéterminée.
e. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre formule sera bloquée jusqu’à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement.
f. Les prix applicables sont indiqués sur le site et / ou à disposition auprès des cours sur place et correspondent aux tarifs indiqués.
g. Les prix sont indiqués TVA incluse, correspondant à la somme des montants hors taxes à laquelle est appliquée la TVA en vigueur. Basic-Fit se réserve le droit de reporter sur ces prix toute nouvelle taxe et dès leur entrée en vigueur.
ARTICLE 6 : LES ADHERENTS
a. Les formules ou engagements ne peut être transféré à un tiers.
C’est vous qui enregistrez un Ami pour une carte cadeau (via Blackksun, soit sur le site Internet soit sur l’application). Votre Ami doit aussi respecter les présentes conditions générales et pour pouvoir accéder aux différentes prestations commerciales. Ensuite, votre Ami recevra un code d’accès.
Si la personne que vous voulez amener comme Ami a entre 16 et 18 ans, cette personne ne peut être enregistrée comme Ami que si ses parents ou le titulaire de l’autorité parentale a donné son autorisation pour que cette personne vienne faire du sport en tant qu’Ami. Les personnes de moins de 16 ans ne peuvent pas être enregistrées en tant qu’Ami et ne sont pas autorisées à participer.
b. En votre qualité d’adhérent, c’est vous qui êtes responsable de la manière dont sont utilisés les offres commerciales ou de leur utilisation abusive. Vous devez dès lors veiller à ce que les Co-Utilisateurs et Amis respectent et observent les conditions générales et le règlement de Blackksun.
ARTICLE 7 : BLESSURE – SUSPENSION
a. Nous espérons que vous venez participer aux séances sportives en bonne santé. Si, pour des raisons médicales, vous ne pouvez plus utiliser votre formule de manière permanente, vous pouvez y mettre fin dans les conditions stipulées au sein de l’Article 8. Vous devez alors présenter un certificat médical de 1 semaine qui atteste que votre état de santé ne vous permet plus d’utiliser votre formule.
b. Si vous êtes temporairement incapable d’utiliser votre formule, vous pourrez demander la suspension de votre formule. Vous pourrez demander la suspension temporaire de votre formule dans les cas suivants : mutation professionnelle, raison médicale ou grossesse. Vous devrez fournir les justificatifs dans un délai de 1 semaine maximum à compter de l’empêchement, vous permettant d’obtenir la suspension de votre formule via notre site, application ou réseaux sociaux. La suspension prendra effet à partir du début de l’empêchement temporaire en question. Les dispositions de l’Article 8 s’appliquent à toute résiliation durant la période de suspension décrite ci-dessus.
ARTICLE 8 : ABONNEMENT – RESILIATION – EXCLUSION
a. Si vous avez acheté une formule ou des prestations, vous ne pouvez pas résilier, sauf en cas de :
- maladie ou d’accident (sur présentation d’un certificat médical d’inaptitude à la pratique du sport pour une durée indéterminée) ;
- déménagement dans un rayon de plus de 30 kilomètres des lieux d’activités (sur présentation d’un justificatif du nouveau domicile de moins de 1 mois ou de mutation professionnelle).
Dans cette hypothèse, la résiliation prendra effet à la réception des justificatifs demandés. En cas de non-respect des conditions générales, Blackksun peut également mettre fin à votre Contrat de manière unilatérale avec effet immédiat.
ARTICLE 9 : ASSURANCES, RISQUES ET RESPONSABILITÉ
a. Conformément aux dispositions de l’article 37 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, Blackksun a souscrit auprès d’une compagnie notoirement solvable un contrat d’assurance de responsabilité civile garantissant les conséquences pécuniaires pouvant lui incomber.
b. Conformément à l’article L.321-4 du Code du sport, vous (jeunes adhérents, Co-Utilisateur et adhérents) êtes informé de l’intérêt de souscrire directement et par vous-même un contrat d’assurance couvrant les dommages corporels auxquels votre pratique sportive pourrait vous exposer.
c. La pratique d’un sport s’accompagne de risques. Si vous utilisez du matériels, vous devez pouvoir évaluer vous-même ce dont vous êtes capable ou vous baser sur les astuces et conseils que nous donnons ou par d’autres moyens, mais vous restez toujours responsable de la manière dont vous faites du sport et des choix que vous faites à cet égard (dans l’effort, les répétitions et l’intensité). En cas de doutes sur votre condition physique, nous vous recommandons de demander l’avis d’un médecin ou d’un spécialiste pour déterminer quelle est la méthode la plus appropriée à votre pratique du sport. A cet égard, au moment de l’inscription, vous certifiez Blackksun avoir fait contrôler par un médecin votre aptitude à pratiquer une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour votre santé ainsi qu’avoir obtenu votre certificat d’aptitude à la pratique du sport que vous venez pratiquer.
d. Blackksun et ses enseignants sportifs ne peuvent pas être tenus responsables des dommages matériels ou immatériels suite à un accident ou une blessure dont vous, votre Co-Utilisateur êtes la victime dans l’un de nos exercices ou séance sportive si ces dommages résultent d’une violation des termes des conditions générales, et des conseils des médecins ou des enseignants sportifs, ou d’une utilisation anormale des machines et équipements de Blackksun.
e. Nous vous conseillons de ne pas apporter d’objets de valeur lors des séances et à souscrire une assurance personnelle pour les objets personnels que vous pourriez apporter. Vous êtes personnellement responsable de vos effets personnels qui ne sont pas sécurisés de manière appropriée. Blackksun n’est responsable d’aucun dommage, perte ou vol de vos effets personnels.
ARTICLE 10 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
a. Pour l’exécution de votre Contrat, nous collectons et disposons de certaines de vos données à caractère personnel. Blackksun traite vos données à caractère personnel de manière appropriée et prudente, le tout dans le cadre de la loi et de la réglementation applicables à la protection des données personnelles, tel le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
b. A cet égard, la déclaration de confidentialité de Blackksun répertorie les données que nous traitons, pour quelles finalités nous le faisons, et la manière dont nous traitons les données à caractère personnel. Par ailleurs, la déclaration explique de quelle manière les personnes intéressées peuvent exercer leurs droits sur le traitement de leurs données à caractère personnel.
ARTICLE 11 : MODIFICATION DES DONNÉES
a. Toute modification de votre situation personnelle (par exemple adresse ou coordonnées bancaires) doit être signalée.
b. Blackksun peut à tout moment refuser l’accès aux adhérents ou clients et aux personnes dont le comportement est contraire aux consignes des entraineurs sportifs.
c. Les lois françaises s’appliquent aux présentes conditions générales et à votre engagement conclu avec Blackksun training.
d. Conformément aux dispositions de l’article 46 du Code de procédure civile, les litiges qui viendraient à naître en rapport avec les offres commerciales seront soumis, au choix du demandeur, au tribunal du lieu où demeure le défendeur ou au tribunal du lieu de l’exécution des offres commerciales.